Centre de ressources

Artificialisation

• 01/04/2023
• Texte brut ou illustré

Cette synthèse a été réalisée dans le cadre de la construction du jeu de la Fresque du Sol (https://www.afes.fr/actions/fresque-du-sol/). 35 synthèses ont ainsi été réalisées qui permettent d’aborder les grands enjeux de la connaissance et de la préservation des sols. Cette synthèse porte spécifiquement sur le thème de l’artificialisation.

La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 définit l’artificialisation comme l’altération durable de tout ou partie des fonctions écologiques d’un sol,...

La place du sol dans la loi française

• 12/10/2024
• Ressource technique et scientifique
• Vidéo

Philippe Billet est professeur agrégé de droit public à la Faculté de droit – Université Lyon 3 et directeur de l’Institut de droit de l’environnement de Lyon (CNRS – UMR 5600 – EVS-IDE). Spécialiste de droit de l’environnement et de l’urbanisme et de l’aménagement, il est président d’honneur de la Société française pour le droit de l’environnement, après en avoir été le président pendant 8 ans. Philippe Billet est aussi Vice-président de l’Association française pour l’étude du sol.

Il nous détaille la place du sol dans...

Des tracés aux traces, pour un urbanisme des sols

• 05/10/2022
• Ressource pédagogique / Ressource technique et scientifique
• Texte brut ou illustré

L’ouvrage s’interroge sur ce que sont les sols, et en particulier les sols urbains. Nous comprendrons l’invisibilité des sols en revenant sur les raisons pour lesquelles nous en sommes arrivés là.

Le rappel des alertes qui ont été émises au fil du temps nous éclaire la situation actuelle. Les débats sur l’objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) doivent-ils être compris comme une menace pour l’urbanisation ou au contraire une façon de rebattre les cartes ? La désimperméabilisation des sols n’est pas seulement une opération technique. Elle est aussi...

L’offre du GIS Sol aux politiques d’aménagement urbain

• 13/02/2023
• Articles EGS / Ressource technique et scientifique
• Texte brut ou illustré

Les acteurs de l’aménagement urbain portent un intérêt croissant aux informations leur permettant de qualifier et gérer les sols de leur territoire. Les données mises à  leur disposition par les programmes du GIS Sol sont parmi les plus pertinentes pour les questions relatives à  la prise en compte des sols, des fonctions et de la qualité chimique des sols. Dans ce dernier domaine, la base de données des analyses de sols urbains (BDSolU), portée par le BRGmand a vocation à  jouer un rà´le majeur. En effet, elle vise la mise à  disposition de référentiels de fonds...

Mieux intégrer les sols dans la séquence « Eviter – Réduire – Compenser »

• 01/06/2023
• AFES / Articles EGS / Ressource technique et scientifique
• Texte brut ou illustré

Alors que les enjeux de la préservation des sols gagnent en visibilité au sein de la société, la
loi française du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience, inscrit dans la législation française
un objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN) et introduit la notion de compensation
de l’artificialisation des sols, établissant un lien logique avec la séquence « éviter, réduire,
compenser » (dite séquence ERC).
Introduite en droit français par la loi sur la protection de la nature du 10 juillet 1976 et consolidée
par la loi...

Mieux intégrer les sols dans la séquence «Eviter – Réduire – Compenser»

• 28/08/2023
• AFES
• Texte brut ou illustré

Résumé

Alors que les enjeux de la préservation des sols gagnent en visibilité au sein de la société, la
loi française du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience, inscrit dans la législation française
un objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN) et introduit la notion de compensation
de l’artificialisation des sols, établissant un lien logique avec la séquence « éviter, réduire,
compenser » (dite séquence ERC). Introduite en droit français par la loi sur la protection de la nature du 10 juillet 1976 et...

Poster : La prise en compte des sols dans la planification territoriale

• 04/12/2024
• Ressource technique et scientifique
• Texte brut ou illustré

Ce poster a été réalisé dans le cadre de la Journée Mondiale des Sols 2024 « les données et informations sur les sols ».

La prise en compte des sols est cruciale dans la planification et la gestion durable des espaces
urbains et ruraux. Les enjeux territoriaux nécessitant de recourir à la connaissance des sols sont
nombreux. Ils visent la préservation et la reconquête de la qualité de la ressource en eau, la
résilience des espaces naturels et anthropisés face aux impacts du changement climatique et la
gestion de la croissance des zones...