La pleine terre : une opportunité pour mieux intégrer les sols aux documents d’urbanisme

Résumé :

Si, depuis de nombreuses années, les documents d’urbanisme s’attachent à intégrer les enjeux de sobriété foncière, la prise en compte des sols y est encore peu appréhendée. La notion de pleine terre, lieu commun de nombreux Plans Locaux d’Urbanisme communaux ou intercommunaux, demeure jusqu’à présent principalement quantitative et paysagère. Ce terme qui à première vue pourrait s’approcher d’une vision pédologique des sols urbains est en fait associé à des coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (coefficients de pleine terre et de biotope par surface) qui ne prennent pas en compte la qualité des sols, ni leur qualité attendue. De plus ce terme ne se base sur aucune définition partagée alors que l’usage des coefficients de pleine terre font désormais parti des outils obligatoires pour certaines collectivités depuis la loi Climat et Résilience de 2021.
Dans ce contexte, le Cerema, a réalisé à la demande du ministère de la Transition Écologique, et en partenariat avec l’OFB, une étude sur la mise en œuvre de ces coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables au regard des enjeux associés aux sols (préservation et lutte contre leur artificialisation). Ce travail comprend :
• un retour d’expériences auprès d’une dizaine de collectivités ayant mis en œuvre ces coefficients et tiré des enseignements afin d’améliorer leur application ;
• une définition de la pleine terre s’appuyant sur des observations pédologiques (naturalité vs anthropisation) et de sa fonctionnalité ;
• des préconisations pour mieux prendre en compte les sols dans les documents d’urbanisme, comme la réalisation d’un diagnostic de pleine terre qui est essentielle pour la mise en œuvre de ces coefficients afin de déterminer où sont localisés les espaces imperméabilisés et les espaces de pleine terre potentiels et ainsi permettre d’adapter les objectifs de taux de pleine terre à la réalité et évaluer, in fine, l’efficacité de ces outils ;
• la proposition d’une méthode cartographique pour réaliser ces diagnostics de pleine terre en se basant sur des bases de données disponibles et présentes sur l’ensemble du territoire national en lien avec l’occupation des sols et le type de végétation.